Obviam consulting
ACCUEIL CONSEIL & FORMATION DEVELOPPEMENT QUI SOMMES-NOUS ? NOS PARTENAIRES NOUS CONTACTER


Conditions générales d'utilisation du site web www.obviam-consulting.com

Il est impératif que tout Utilisateur prenne connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation qui définissent les règles d’utilisation du présent site web. La simple utilisation du présent site web suppose l'acceptation pleine et entière des Conditions Générales d’Utilisation.



Article 1 - Editeur du Site

Le présent site web est édité par Obviam consulting, société par actions simplifiée, au capital de 10. 000 euros, dont le siège social est sis 21, boulevard de la République 92430 MARNES LA COQUETTE, FRANCE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 529 335 135, Téléphone : +33 (0)9 53 07 43 12 – Télécopie : + 33 (0)9 58 07 43 12 (ci-après dénommé « Obviam consulting »). 

Le Directeur de la Publication est Monsieur David BOUCHER LABORDERIE.

Article 2 - Hébergeur

AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
RCS Paris: 421 527 797 000 11 - Société au capital social de 37 000 €
Téléphone : 0892 55 66 77 (0,34 euros la minute).

Article 3 – Cookies

Un « cookie » enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre Site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc...) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Un « cookie » ne nous permet pas de vous identifier.
Dans ce cadre, nous vous prévenons que l'utilisation des fonctionnalités du Site Obviam consulting peut nécessiter la mise en place de « cookies ». 

A titre d'information, vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de « cookies » en modifiant les options de votre navigateur en vous reportant à votre manuel utilisateur.

Article 4 - Copyright  

L'ensemble du Site Obviam consulting relève de la législation française et à ce titre est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive d’Obviam consulting. Nous vous rappelons, que le Code de la propriété intellectuelle n'autorise aux termes de l'article L.122-5, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.

De même, l'article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n'autorise que l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu d'une base de données mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée du Site Obviam consulting, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce Site incluant notamment, mais non limitativement, Obviam consulting, ainsi que les noms commerciaux détenus par les partenaires d’Obviam consulting est interdite sans l'autorisation des titulaires des droits. Les photographies du Site sont protégées par un copyright.Le copyright s'applique également aux logos, vidéos, photos mis à disposition par les clients et/ou partenaires.
Informations légales. Copyright 2011© Obviam consulting. Tous droits réservés.